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Conseil Municipal du 26 février 2024
Ordre du jour Extraits des délibérations Procès-verbal de la séance
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Conseil municipal du 29 janvier 2024
Ordre du jour Procès-verbal de la séance
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Conseil municipal du 27 novembre 2023
Ordre du jour et résultats Procès-verbal de la séance
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Conseil municipal du 23 octobre 2023
Le conseil municipal a débuté par une présentation de l’entreprise Qair sur un projet agrivoltaïque. Ordre du jour et résultats Procès-verbal de la séance
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Conseil Municipal du 25 septembre 2023
Ordre du jour et résultats Procès-verbal de la séance
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Conseil Municipal du 28 août 2023
Ordre du jour et résultats Procès-verbal de la séance
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Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
ENQUETE PUBLIQUE Révision n°2 + Modification du zonage d’assainissement des eaux usées
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Conseil municipal du 22 mai 2023
Ordre du jour et résultats Procès-verbal de la séance
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PLUi : délibération du 19 juillet 2023
délibération arrêtant pour la deuxième fois la révision n°2 du PLUi Haut Val de Sèvre
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Arrêtés préfectoraux portant interdiction de manifestation et d’attroupement du 24 mars 2023 au 26 mars 2026