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Conseil Municipal du 28 août 2023
Ordre du jour et résultats Procès-verbal de la séance
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Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
ENQUETE PUBLIQUE Révision n°2 + Modification du zonage d’assainissement des eaux usées
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Apiculture : Arrêté préfectoral
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Conseil Municipal du 26 juin 2023
Ordre du jour et résultats Procès-verbal de la séance
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Conseil municipal du 22 mai 2023
Ordre du jour et résultats Procès-verbal de la séance
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Arrêtés préfectoraux du 16 août 2023
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Arrêtés préfectoraux du 10 août 2023
portant interdiction de rassemblements festifs à caractère musical non déclarés de type free-party, rave-party ou teknival / portant interdiction de circulation des véhicules transportant du matériel de son à l’occasion de ces rassemblements
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PLUi : délibération du 19 juillet 2023
délibération arrêtant pour la deuxième fois la révision n°2 du PLUi Haut Val de Sèvre
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Conseil Municipal du 6 avril 2023
Ordre du jour et résultats : Procès-Verbal de la séance Documents et annexes liés à la révision n°2 du PLUi :
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Procédure de contrôle des structures agricoles
Publicité des demandes d’autorisation d’exploiter