-
Arrêtés préfectoraux portant interdiction de manifestation et d’attroupement du 24 mars 2023 au 26 mars 2026
-
Conseil Municipal du 30 janvier 2023
Ordre du jour et résultats Dans l’attente du procès-verbal, vous trouverez ci-après les points abordés et examinés lors de la séance du 30 janvier 2023, avec le résultat de celles-ci. Procès-verbal de la séance
-
Conseil Municipal du 27 février 2023
Ordre du jour et résultats Dans l’attente du procès-verbal, vous trouverez ci-après les points abordés et examinés lors de la séance du 27 février 2023, avec le résultat de celles-ci.
-
Arrêté préfectoral abrogeant l’arrêté préfectoral du 22 août 2022 relatif à la fermeture provisoire de l’exercice de la pêche sur les cours d’eau de 1ère catégorie dans le département des Deux-Sèvres
-
Campagne de prévention et d’information sur les risques d’intoxication au monoxyde de carbone – saison 2022/2023
Le ministère de l’Intérieur et des Outre-mer et le ministère de la Santé et de la Prévention ont reconduit la campagne nationale de prévention et d’information sur les risques d’intoxication au monoxyde de carbone pour la saison de chauffe 2022/2023. À cet effet, vous trouverez tous les outils et documents de prévention mis à la disposition du grand public et des professionnels de santé sur les sites suivants : -Ministère de la Santé et de la Prévention : https://solidarites-sante.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/les-intoxications-au-monoxyde-de-carbone-peuvent-concerner-chacun-de-nous-432034 -Santé Publique France : https://www.santepubliquefrance.fr/determinants-de-sante/exposition-a-des-substances-chimiques/monoxyde-de-carbone/outils/ Pour plus de précisions, vous trouverez, en pièce jointe, le communiqué de presse du Gouvernement. Le site des services de l’État dans les Deux-Sèvres est par ailleurs…
-
Prescription de travaux du contrat territorial des milieux aquatiques du bassin de la Sèvre niortaise
arrêté délivré au Syndicat mixte du Bassin versant de la Sèvre Niortaise (SMBVSN) déclaré d’intérêt général et portant prescriptions spécifiques pour les travaux du Contrat Territorial des Milieux Aquatiques (CTMA) du Bassin de la Sèvre niortaise Amont et ses affluents 2023-2028.
-
Interdiction du brûlage des déchets verts
Nous vous informons que le secrétariat de mairie ne délivrera plus d’attestation de brûlage des déchets verts. En effet, nous avons été alertés par la Préfecture que le brûlage des déchets verts par les collectivités, particuliers et entreprises est interdit par le règlement sanitaire départemental (article 84). Toutefois, les agriculteurs et forestiers peuvent, dans certaines conditions (périodes, distance des bois, etc.), réaliser des opérations de brûlage des résidus de la taille des haies ou bosquets, dans le strict respect des dispositions prévues par l’arrêté préfectoral portant réglementation relative aux brûlage, à la prévention des incendies et à la protection de l’air.
-
Arrêté de pêche 2023
Arrêtés préfectoraux fixant les conditions d’exercices du droit de pêche, l’arrêté portant institution de parcours de pêche de la carpe de nuit, l’arrêté portant institution de réserves temporaires de pêche et l’avis annuel pour l’année 2023.
-
Mise à jour des inventaires frayères, des zones de croissance et d’alimentation, pour les espèces de poissons et crustacés
-
Procédure de contrôle des structures agricoles