Souvigné79 – Page 3

imposant des prescriptions générales relatives aux ateliers de charge d’accumulateurs stationnaires d’énergie situés en extérieur mettant en œuvre des technologies au lithium et soumis à déclaration sous la rubrique n°2925-2

22 mai 2024

Comptes-rendus

Conseil municipal du 29 janvier 2024

27 février 2024 /

Ordre du jour Procès-verbal de la séance

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Comptes-rendus

Conseil municipal du 27 novembre 2023

19 février 2024 /

Ordre du jour et résultats Procès-verbal de la séance

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Comptes-rendus

Conseil municipal du 23 octobre 2023

14 décembre 2023 /

Le conseil municipal a débuté par une présentation de l’entreprise Qair sur un projet agrivoltaïque. Ordre du jour et résultats Procès-verbal de la séance

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Informations

Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)

27 septembre 2023 /

ENQUETE PUBLIQUE Révision n°2 + Modification du zonage d’assainissement des eaux usées

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Informations

Arrêtés préfectoraux portant interdiction de manifestation et d’attroupement du 24 mars 2023 au 26 mars 2026

18 mars 2023 /

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Informations

Procédure de contrôle des structures agricoles

29 novembre 2022 /

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