Conseil Municipal du 25 novembre 2024
Le conseil municipal aura lieu le 25 novembre 2024 à 20h00 en mairie.
La société Qair viendra présenté le projet agrivoltaïque en début de séance.
Ordre du jour
- Revalorisation du montant de prise en charge accordé aux agents de la collectivité pour l’assurance Protection Sociale Complémentaire : volet prévoyance – Approuvée ;
- Revalorisation du montant de prise en charge accordé aux agents de la collectivité pour l’assurance Protection Sociale Complémentaire : volet santé – Approuvée ;
- Subvention exceptionnelle à l’OCCE 79 – Approuvée ;
- Marché de travaux de la salle polyvalente : habiliter le SIEDS à collecter les certificats d’économie d’énergie (CEE) – Approuvée ;
- CCHVS : avenant au service ADSU avec la prise en charge de deux formalités supplémentaires – Approuvée ;
- CCHVS : adhésion au service commun APub – Approuvée ;
- CCHVS – Régie d’eau potable : Rapport annuel sur le Prix de l’eau et la Qualité des Services 2023 (RPQS) – Approuvée ;
- Questions diverses.