Conseil Municipal du 11 septembre 2026
La séance du conseil municipal aura lieu le vendredi 11 septembre à 20h00 à la mairie
Ordre du jour
- Institution de la Taxe d’Habitation sur les Logements Vacants (THLV) ;
- Révision de la rémunération d’un agent contractuel ;
- Vente d’un chemin rural ;
- Aliénation d’un chemin rural avant enquête publique ;
- Projet photovoltaïque Orion ;
- Décision de ne pas exercer le droit de préemption urbain sur la DIA n°0793192600002 ;
- Actualisation des délégations accordées par le Conseil Municipal au Maire ;
- Actualisation de la composition des commissions municipales 2026-2032 ;
- Composition de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) ;
- Recours à des bénévoles dans le cadre d’un dispositif d’aide aux devoirs pour les élèves de l’école de Souvigné ;
- Actualisation des tarifs de la salle polyvalente ;
- Continuité du service de fourrière pour les chiens – Autorisation de signature de la convention SPA ;
- Remboursements d’avance de frais ;
- Renouvellement d’un référent déontologue ;
- Débat sur la Protection Sociale Complémentaire (PSC) ;
- SMC : rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés ;
- Qair : avis de la commune sur le projet de centrale agrivoltaïque au sol ;
- Questions diverses.