Conseil Municipal du 5 juin 2026

La séance du conseil municipal aura lieu le vendredi 5 juin à 20h00 à la mairie

Ordre du jour

• Sénatoriales 2026 – désignation des délégués ;
• Adhésion et désignation des délégués à l’Ingénierie Départementale (ID79) ;
• Modification du tableau des effectifs ;
• Convention de servitude pour le passage d’un réseau électrique souterrain ;
• Conclusion d’une convention entre les collectivités des Deux-Sèvres et l’armée ;
• Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) Gérédis 2026 ;
• Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) Orange 2026 ;
• Subventions accordées aux associations ;
• Mise à disposition d’une salle communale (Qi Gong) ;
• Remboursements pour avances de frais ;
• Questions diverses.