Comptes-rendus

Conseil Municipal du 30 janvier 2023

Dans l’attente du procès-verbal qui sera affiché le lendemain du prochain conseil municipal, vous trouverez ci-après les points abordés et examinés lors de la séance du 30 janvier 2023, avec le résultat de celles-ci.

  • Délibération D202301.01 – Accord de principe pour l’installation d’une supérette Api – Approuvée ;
  • Délibération D202301.02 – Les provisions budgétaires – Approuvée ;
  • Délibération D202301.03 – Marché d’appel d’Offres pour la maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de la salle des fêtes – Notifié;
  • Délibération D202301.04 – Achat d’un tracteur tondeuse – Reportée ;
  • Délibération D202301.05 – Festival Traverse ! Edition 2023 – Approuvée ;
  • Délibération D202301.06 – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées – Approuvée ;
  • Délibération D202301.07 – Retrait de la délibération n°202211.01 relative à la promesse de bail emphytéotique et/ou de constitution de servitudes (recours gracieux à la suite d’un vice de forme) – Approuvée ;
  • Délibération D202301.08 – Promesse de bail emphytéotique et/ou de constitution de servitudes – Rejetée.
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